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Archives hospitalières
Objectifs
Maîtriser les outils et les procédures d'archivage. Connaître les obligations légales de gestion des archives.
Durée
3 Jours
Profil
Toute personne impliquée dans la gestion des archives hospitalières.
PRESENTATION GENERALE
Descriptif de poste (aptitudes / responsabilités / rôle)
Les normes d'installation d'un service d'archives
Les normes NFZ42.013 / ISO17799
Loi informatique, liberté et CNIL
Charte d'archivage
Le cadre législatif et règlementaire
Les normes d'installation d'un service d'archives
Les normes NFZ42.013 / ISO17799
Loi informatique, liberté et CNIL
Charte d'archivage
Le cadre législatif et règlementaire
TRAITEMENT DES DOCUMENTS ET ACCREDITATION
Dossier patient (collecte /tri /classement /cotation)
Document administratif (collecte/ tri/ classement/ cotation)
Elaboration d'un plan de classement (Alphabétique/ thématique/ chronologique/ combiné)
Cotations/ référencement/ versement circulaires AD93.4 du 04/05/53 circulaires AD79.6 du 31/12/79
Communicabilité des dossiers médicaux :
- au patient
- à un tiers
- pour un mineur
- pour une personne protégée
Documents administratifs
L'analyse des documents, les DUA et les critères de tri et d'élimination
Document administratif (collecte/ tri/ classement/ cotation)
Elaboration d'un plan de classement (Alphabétique/ thématique/ chronologique/ combiné)
Cotations/ référencement/ versement circulaires AD93.4 du 04/05/53 circulaires AD79.6 du 31/12/79
Communicabilité des dossiers médicaux :
- au patient
- à un tiers
- pour un mineur
- pour une personne protégée
Documents administratifs
L'analyse des documents, les DUA et les critères de tri et d'élimination
DESTRUCTION DES ARCHIVES HOSPITALIERES
Durée de conservation (DUA dossier médicaux/ radio)
Politique de destruction (DUA dossier médicaux /radio)
Responsabilité dans la destruction
Politique de destruction (DUA dossier médicaux /radio)
Responsabilité dans la destruction
LE RESEAU PROFESSIONNEL
Les relations avec les archives nationales / départementales
Les ouvrages utiles
Les ouvrages utiles
Les formations
Les règles et procédures (transport des documents, consultation)
Les règles et procédures (transport des documents, consultation)
Aucune dates prévue pour cette formation
EAL Formation - Centre Administratif : Allée Concept - Bâtiment C - BP 214 - 26502 Bourg-les-Valence Cedex - Tél. 04.75.41.32.10